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L'esprit des lois

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La question des mœurs chez Montesquieu

La "Raison" des lois

En prenant pour objet les lois, les constitutions, les mœurs et coutumes, il s'agit pour Montesquieu d'élargir l'étude des lois et son champ d'investigation : redéfinition de l'objet de la science politique. Il élabore la voie d'une science politique nouvelle visant à découvrir le principe rendant compte de la rationalité intrinsèque de la constitution à tous les peuples de la Terre.

Son point de départ est le suivant : il y a une diversité des droits, des mœurs et gouvernements établis (Droit positif) par les Hommes qu'il faut étudier et comprendre, et pas le Droit abstrait, universel, absolu, dit "naturel". Il s'impose donc une distance d'avec les théoriciens du Droit naturel qu'il rejette pour étudier le droit positif existant, étendu à la multiplicité des peuples : il compte ainsi ériger des principes généraux du droit indépendant du labyrinthe de la diversité des mœurs, pratiques et usages…

" "J'ai d'abord examiné les Hommes, et j'ai cru que dans cette infinie diversité de lois et de mœurs, ils n'étaient pas uniquement conduits par leur fantaisie." (Livre 1) "

Cette diversité n'est donc pas irrationnelle et ne va pas à l'encontre de principes de Droit: il souhaite alors mettre en évidence des règles qui régissent les formes diverses d'institutions politiques existantes. Le monde humain est soumis à des lois que l'on peut connaître et au sein duquel on peut dévoiler un monde rationnel prenant la forme de lois générales, même si ces lois n'ont pas forcément le caractère immuable et la rigueur du monde physique puisque l'Homme, dans l'Absolu, a la liberté de transgression de ces règles… Montesquieu va donc s'attacher à définir l'invariabilité de principes cohérents, rationnels, intrinsèques, à travers l'infinité de coutumes et d'histoire des peuples ; C'est ici son fil conducteur pour saisir "L'Esprit des Lois". Tout l'incongru des lois particulières, l'hasardeux apparent, doit être rendu intelligible pour ériger en quelques sortes "les lois des lois".

Ici donc se trouve cette révolution de Montesquieu : chercher dans la positivité du Droit une norme équivalente à l'ancien Droit naturel. De l'Esprit des Lois ou du rapport que les lois doivent avoir avec la Constitution de chaque gouvernement, les Mœurs, le Climat, la Religion, le Commerce… etc, est le fruit d'une vaste et longue réflexion qui a peu à peu mûri dans la pensée de Montesquieu et a abouti à cette grande œuvre publiée en 1748 à Genève. L'auteur entend appliquer la démarche scientifique au domaine juridique et politique : de l'observation, de l'expérience, il cherche à en retirer des lois en éliminant des causes métaphysiques ou hasardeuses. De la complexité apparente des lois, il discerne un ordre, une explication, car "toute loi, si elle n'est pas fondée en raison, a du moins sa raison d'être".

Les lois et les gouvernements

Nature et Principes des gouvernements

Chaque gouvernement a sa Nature propre, c'est à dire un ensemble de caractères bien définis. La République se caractérise par la souveraineté du peuple ou d'une partie du peuple. Dans un premier cas, il s'agit d'une démocratie, dans le second d'une aristocratie. Le peuple souverain dans la démocratie "doit faire par lui-même tout ce qu'il peut bien faire ; et ce qu'il ne peut pas bien faire, il faut qu'il le fasse par ses ministres". La monarchie est le gouvernement ou "un seul gouverne, mais par des lois fixes et établies", c'est à dire des lois fondamentales que le monarque ne peut transgresser. Ainsi sa volonté est-elle limitée par des pouvoirs intermédiaires comme la noblesse, ou les villes et leurs privilèges. Leur suppression entraînerait fatalement une dérive vers le despotisme, où "un seul, sans loi et sans règles, entraîne tout par sa volonté et par ses caprices".

Chaque gouvernement se fonde sur un principe qui le fait agir. Celui de la République démocratique est la vertu car

" "celui qui fait exécuter les lois sent qu'il y est soumis lui-même". "

Il faut donc éduquer les citoyens pour développer cette vertu et pour qu'ils aiment la patrie. Par contre la vertu est peu présente dans la république aristocratique dont le principe est plutôt un

" "esprit de modération de ceux qui commandent : les nobles". "

La monarchie est fondée sur l'honneur, c'est à dire le

" "préjugé de chaque personne et de chaque condition". "

Il n'y a ni vertu ni honneur dans le despotisme dont la crainte est le principe essentiel ; Elle doit permettre l'obéissance aveugle et sans réflexion, car dans ce régime "l'Homme est une créature qui obéit à une créature qui veut". Mais ces principes peuvent se corrompre, entraînant ainsi la dégénérescence de l'état.

  • La démocratie se corrompt de deux façons différentes : lorsque l'esprit d'égalité se perd ou lorsqu'il est poussé à l'extrême et cesse d'être une vertu. Dans ce cas, personne ne veut plus être commandé, et cette situation mène rapidement à l'anarchie, puis à la tyrannie.
  • Même si la vertu n'est pas précisément le principe de l'aristocratie, le peu qui existe disparaît lorsque les nobles qui dirigent exercent un pouvoir arbitraire, surtout s'ils deviennent de surcroît héréditaires.
  • La monarchie risque également de dériver vers le despotisme, surtout lorsque les corps intermédiaires disparaissent.
  • Quant au gouvernement despotique, il est "corrompu par sa nature".

Le meilleur gouvernement est celui qui sait se modérer : là se trouve sa liberté politique.

Liberté politique et Constitution

La liberté et la démocratie ne sont pas nécessairement associées :

" "on a confondu le pouvoir du peuple avec la liberté du peuple." "

Les lois fixent les droits et les devoirs, et constituent ainsi les dépositaires de la liberté. Il existe donc une différence entre le pouvoir des lois et celui du peuple : il faut que par la disposition des choses "le pouvoir arrête le pouvoir". La meilleure garantie contre des abus éventuels réside dans la séparation des pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire) :

" "tout serait perdu si le même homme ou le même corps parmi les nobles, le peuple, ou le roi, exerçaient ces trois pouvoirs". "

La liberté n'existe pas si le législatif et l'exécutif sont entre les même mains, et non plus si le judiciaire n'est séparé de l'exécutif, et du législatif. L'Angleterre à l'époque de Montesquieu fournit le modèle d'une monarchie tempérée, où le pouvoir législatif est confié au peuple et aux nobles. Le peuple n'agit pas directement par lui-même, mais par l'intermédiaire de représentants "élus par tous les citoyens". Mais les nobles héréditaires doivent partager le législatif avec eux pour constituer un contrepoids aux initiatives populaires. Enfin c'est au roi que revient le pouvoir exécutif.

La Nature des Lois

Les causes naturelles

La nature du terrain, le relief ainsi que le climat agissent sur le tempérament des peuples et donc sur leurs lois. C'est le climat qui joue un rôle majeur pour Montesquieu…

Les Hommes ont plus de force dans les climats froids car

" "l'air froid resserre les extrémités des fibres extérieures de notre corps" "

, alors que l'air chaud

" "les relâche et les allonge, diminue leur force et leur ressort". "

Il en découle des caractères différents : au Nord, les peuples ont plus confiance en eux, sont davantage conscients de leur supériorité, plus prompts à entreprendre, moins enclins à la vengeance et plus francs que les peuples du Midi…

Ainsi le climat a une incidence sur les lois car celles-ci doivent se conformer au tempérament des peuples. La condition juridique des citoyens s'expliquerait donc par ces facteurs : "l'esprit de servitude" de l'Asie et "le génie de la liberté" de l'Europe sont dus à des différences climatiques… Le climat froid entretient la force physique et mentale permettant aux Hommes de détenir le courage de défendre leur Liberté ; Le climat chaud favorise l'amollissement et l'esclavage. Esclavage qui est d'ailleurs condamnable car il est

" "aussi opposé au droit civil qu'au droit naturel". "

Il va de soi que cet ethnocentrisme est à relativiser eu égard au contexte de réflexion d'une époque. Le plus intéressant ici chez Montesquieu est de noter l'importance qu'il concède à une forme d'adaptation de la machine politico-législative à un peuple donné.

Les causes morales ou sociologiques

Les lois sont intimement liées à "l'esprit général" d'une nation : déterminé en grande partie par le climat, la religion, les lois, les maximes du gouvernement, les exemples de choses passées, les mœurs, les manières. Quel que soit le régime politique, les lois dépendent de cet esprit général. Par conséquent lorsque l'on veut

" "changer les mœurs et les manières, il ne faut pas les changer par des lois, mais par d'autres mœurs et manières". "

Cependant les lois peuvent contribuer à former les mœurs, les manières et le caractère d'une nation. C'est le cas des pays dont les lois ont pour objet direct la liberté politique car cet esprit de liberté détermine le reste.

Les lois dépendent aussi des réalités économiques, démographiques, spirituelles. Le commerce est élément de paix et de rapprochement des nations et dépend de la nature du régime politique :

  • le commerce de la monarchie se contente de "procurer à la nation tout ce qui peut servir à son orgueil" ;
  • celui de la République est fondé sur "l'économie", et semble plus propice aux échanges
  • alors que le despotisme se retranche dans une quasi-autarcie.

Les facteurs démographiques : les lois peuvent favoriser la natalité car il faut en certaines circonstances

" "prendre des mesures pour assurer la propagation de l'espèce". "

Les facteurs religieux :

" "les lois civiles corrigent parfois les fausses religions" "

comme

" "les lois religieuses corrigent les inconvénients de la constitution politique". "

Les caractères de chaque religion s'adaptent à ceux de chaque régime politique ainsi qu'aux conditions climatiques.

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